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Conférence IEP de Grenoble : Michel Troper, « Comment décident les juges ? »

  • Date : 27/01/2010

Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n¹avons que peu lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Pour tenter de dissiper le mystère,
cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé
devant eux, puis les juges ont délibéré en public, et rédigé une décision."

Entrée libre et gratuite.
 


Horaires : 17h30
Lien internet : www.iep-grenoble.fr
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